Déposée le 30 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société 01dB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société 01dB domicilié(e) 111 rue du 1er Mars 1943, B.P. 1126, 69613 Villeurbanne cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 154 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LUQUET Société 01dB S.A. - France.
La marque TEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société 01dB (S.A.) - 111 rue du 1er Mars 1943, B.P. 1126, 69613 Villeurbanne cedex - France - SIREN 343154928
Patrick LUQUET Société 01dB S.A. - France
Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388845 - Publication au BOPI 2004-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 25 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283594 - Publication au BOPI 1999-08-25
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388844 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°388842 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388841 - Publication au BOPI 2004-03-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son. Appareils médicaux consacrés à l'audiométrie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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